Formula One Licensing B.V., société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
93484180
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2013
Présentation de la marque F.I.A. FORMULA 1 WORLD CHAMPIONSHIP
Déposée le 20 septembre 1993 par la société étrangère Formula One Licensing B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « F.I.A. FORMULA 1 WORLD CHAMPIONSHIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la société étrangère Formula One Licensing B.V domicilié(e) Koningslaan 34, 1075AD Amsterdam,Pays-Bas (dossier no 2239181) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2239181) - 75009 - France.
La marque F.I.A. FORMULA 1 WORLD CHAMPIONSHIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Formula One Licensing B.V., société de droit néerlandais - Koningslaan 34, 1075AD Amsterdam,Pays-Bas (dossier no 2239181) - Pays-Bas
Wilson & Berthelot - 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2239181) - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239181 - Publication au BOPI 2003-03-20
Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185434 - Publication au BOPI 1995-05-22
Inscription le 3 février 2005 - Changement d'adresse n°406765 - Publication au BOPI 2005-02-03
Inscription le 12 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293333 - Publication au BOPI 2000-01-12
Inscription le 11 juin 2001 - Changement d'adresse n°324937 - Publication au BOPI 2001-06-11
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559576 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Bagages, sacs à main, sacs à dos; fourre-tout, mallettes; parapluies, parasols et cannes; malles et sacs de voyages.Articles d'habillement, vêtements de sport et de loisirs; chapeaux et chapellerie; bottes; chaussures; bandeaux pour la tête; chaussures de sports.Poignets (articles de sport) et bandeaux pour le sport
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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