Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TEMPS DES FORMES
FORMULA II PARTICIAPTIONS

Numéro de dépôt :
4420510
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2028
LE TEMPS DES FORMES de FORMULA II PARTICIAPTIONS

Présentation de la marque LE TEMPS DES FORMES

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par FORMULA II PARTICIAPTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TEMPS DES FORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est FORMULA II PARTICIAPTIONS domicilié(e) RUE FRANCOIS TRUFFAUT - 60230 - CHAMBLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. FORMULA II PARTICIPATIONS, Madame DANY VERFAILLIE domicilié(e) RUE FRANCOIS TRUFFAUT - 60230 - CHAMBLY - France.

La marque LE TEMPS DES FORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS DES FORMES arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.


FORMULA II PARTICIAPTIONS - RUE FRANCOIS TRUFFAUT - 60230 - CHAMBLY - France


S.A.S. FORMULA II PARTICIPATIONS, Madame DANY VERFAILLIE - RUE FRANCOIS TRUFFAUT - 60230 - CHAMBLY - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.