Déposée le 25 août 2004 par la Société Anonyme (SA) FORMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRUNELLE DE TROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORMONT domicilié(e) 1 Place St Pierre,10000 TROYES - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 961 403 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMONT S.A. domicilié(e) 1 Place St Pierre,10000 TROYES - 10000 - France.
La marque PRUNELLE DE TROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310033.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORMONT SA - 1 Place St Pierre,10000 TROYES - 10000 - France - SIREN 410961403
FORMONT S.A. - 1 Place St Pierre,10000 TROYES - 10000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) – digestif – spiritueux. Produits de l'imprimerie. Papier – carton – boîtes en papier ou en carton – affiches – cartes – prospectus. Brochures – sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Publicité – matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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