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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMONT
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HOLLANDAIS SPORTS BURGER
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOLLANDAIS SPORTS BURGER
FORMONT, SARL

Numéro de dépôt :
3696924
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
HOLLANDAIS SPORTS BURGER de FORMONT

Présentation de la marque HOLLANDAIS SPORTS BURGER

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOLLANDAIS SPORTS BURGER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMONT domicilié(e) 52 rue de Syracuse - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 986 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIDOC, Société d'Avocats domicilié(e) 705 rue de Saint Hilaire - 34070 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOLLANDAIS SPORTS BURGER est expirée depuis le 7 décembre 2019.

FORMONT a également déposé les autres marques suivantes : PRUNELLE DE TROYES ,


FORMONT, SARL - 52 rue de Syracuse - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 508986593


JURIDOC, Société d'Avocats - 705 rue de Saint Hilaire - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publication de livres ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.