Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMINOX LES ATELIERS COYAC
FORMINOX - ATELIERS COYAC, Société Anonyme, Z.I.L. rue Aimé Delrue, 44120 VERTOU.

Numéro de dépôt :
1214409
Date de dépôt :
01/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1992
FORMINOX LES ATELIERS COYAC de FORMINOX - ATELIERS COYAC

Présentation de la marque FORMINOX LES ATELIERS COYAC

Déposée le 1 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) FORMINOX - ATELIERS COYAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMINOX LES ATELIERS COYAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORMINOX - ATELIERS COYAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque FORMINOX LES ATELIERS COYAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMINOX LES ATELIERS COYAC est expirée depuis le 1 octobre 1992.


FORMINOX - ATELIERS COYAC, Société Anonyme, Z.I.L. rue Aimé Delrue, 44120 VERTOU. - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Tuyaux métalliques, cintrage des tuyaux métalliques, installations diverses avec assemblage de tuyaux métalliques cintrés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.