Déposée le 9 mai 2001 par l'association loi 1901 FORMINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEM-NANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 FORMINES domicilié(e) 6 place Carnot, 54000 Nancy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.
La marque ARTEM-NANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEM-NANCY est expirée depuis le 9 mai 2011.
FORMINES a également déposé les autres marques suivantes : ARTHELEM
FORMINES (association regie par la loi 1901) - 6 place Carnot, 54000 Nancy - France
OFFICE BLETRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Produits de l'imprimerie, imprimés, livres, revues, publications, catalogues, brochures, dépliants, affiches, prospectus ; cartes de visites ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Gestion de patrimoine mobilier et immobilier ; expertise et conseil en matière de gestion financière. Services de transmission et de télécommunication, y compris via le réseau Internet ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; courrier électronique et transmission électronique d'images, de textes ou de tout autre type de données et d'informations sur tous réseaux de transmission de données multimédia, y compris le réseau Internet ; fourniture d'accès à des bases de données multimédia, y compris via le réseau Internet et par voie télématique. Education ; formation ; formation initiale et continue dans les écoles et à distance ; ingénierie pédagogique ; édition de livres, de revues et de supports d'enseignement et de recherche, sur papier et sur support électronique ; organisation de concours en matières d'éducation ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à but culturel et éducatif ; divertissement. Recherche fondamentale et appliquée ; expertise, conseils juridiques et rédaction de contrats en matière de transferts de technologie ; expertise et conseil en matière pédagogique, artistique, scientifique, technologique et de gestion.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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