Déposée le 1 février 1980 par FORMICA INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FORMICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FORMICA INTERNATIONAL LIMITED, domicilié(e) c/o C.T. Corporation, Two Canal Plaza, Portland, Maine 04112, U.S.A. - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.
La marque FORMICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORMICA INTERNATIONAL LIMITED - c/o C.T. Corporation, Two Canal Plaza, Portland, Maine 04112, U.S.A. - États-Unis
Mme Denise RABIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034
Inscription le 4 août 1994 - GAGE CONSTITUE n°178496 - Publication au BOPI 1994-08-04
Inscription le 4 août 1994 - GAGE CONSTITUE n°178496 - Publication au BOPI 1994-08-04
Inscription - Gage constitué n°42919 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°123933 - Publication au BOPI
Bois, tissus, papiers en plaques et feuilles laminées imprégnées de résines synthétiques consolidées et renforcées par chaleur et pression et pouvant être utilisés comme dessus de tables et de meubles, meubles eux-mêmes, panneaux muraux.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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