Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECAMEL
FORMICA INTERNATIONAL LIMITED

Numéro de dépôt :
1109919
Date de dépôt :
14/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DECAMEL

Déposée le 14 mai 1979 par FORMICA INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DECAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORMICA INTERNATIONAL LIMITED, domicilié(e) De La Rue House, 84-86 Regent Street, LONDRES W. 1, Angleterre. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.

La marque DECAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DECAMEL est expirée depuis le 14 mai 1989.

FORMICA INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : FORMICADECOR , FORMICA , LIFESEAL , BEAUTYBOARD , F , LINETTE , FORMICA , FORMICA , F FORMICA


FORMICA INTERNATIONAL LIMITED - De La Rue House, 84-86 Regent Street, LONDRES W. 1, Angleterre. - Royaume-Uni


Mme Denise RABIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Inscription - Transmission de propriété n°123933 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°117971 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques, coffre-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre, gravier;tuyaux en grès ou en ciment produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierre, cheminées;meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, joc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de ces matières ou en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.