Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUVEL
FORMICA CORPORATION

Numéro de dépôt :
93458851
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003

Présentation de la marque NUVEL

Déposée le 10 mars 1993 par FORMICA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est FORMICA CORPORATION, domicilié(e) 1680 Route 23 North Wayne, New Jersey 07470 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque NUVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUVEL est expirée depuis le 10 mars 2003.

FORMICA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : THE COLOR SYSTEM , GRANULON , THE COLOR GRID , PRIMETT


FORMICA CORPORATION - 1680 Route 23 North Wayne, New Jersey 07470 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Matériaux de revêtement (produits semi-finis), entièrement ou principalement en matières synthétiques, pour usage notamment sur des surfaces de comptoirs, de tables de toilette, de lavabos, d'éviers, de plans de travail, de baignoires, de douches, de pare-douche ainsi que sur des plaques, pans, bords et bordures.Matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement non métalliques, notamment dalles et plaques de revêtement à base essentiellement de matières synthétiques, pour le bâtiment et la construction.Meubles ainsi que pièces et parties constitutives de ceux-ci

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.