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Marques déposées par la société FORMICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
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AQUABEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUABEL
FORMICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95564690
Date de dépôt :
27/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2015

Présentation de la marque AQUABEL

Déposée le 27 mars 1995 par la société FORMICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société FORMICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 10155 Reading Road Cincinnati,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2277224) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2277224) - 75017 - France.

La marque AQUABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUABEL est expirée depuis le 27 mars 2015.


FORMICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 10155 Reading Road Cincinnati,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2277224) - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2277224) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2004 n°2277224 - Publication au BOPI 2004-12-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Inscription le 10 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403984 - Publication au BOPI 2004-12-10

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419876 - Publication au BOPI 2005-10-10

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement non métalliques; stratifiés et autres matériaux synthétiques, décoratifs ou non, finis ou semi-finis, à usage notamment dans les installations sanitaires, de cuisines, de salles d'eau, de laboratoires