Déposée le 21 juillet 1978 par FORMEUROP LAVAUZELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TRANSTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: FORMEUROP LAVAUZELLE domicilié(e) (S.a.r.l.) 87350 PANAZOL. - France.
La marque TRANSTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TRANSTISS est expirée depuis le 21 juillet 1988.
Société dite: FORMEUROP LAVAUZELLE - (S.a.r.l.) 87350 PANAZOL. - France
Inscription - Gage constitué n°130039 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007
Inscription - Gage constitué n°130038 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°130040 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°129842 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°129841 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°129840 - Publication au BOPI
Articles imprimés, notamment en papier, en carton, en feutres de fibres textiles, plus particulièrement calendriers, sets de table, nappes, napperons et analogues.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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