Déposée le 8 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMESSANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FORMESSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMESSANCE domicilié(e) Bât. C2 Résidence Fontbelle, 13 bis Boulevard Louis Martin Bret - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 094 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMESSANCE, Mme JAMBU Sylvie domicilié(e) Bât. C2 Résidence Fontbelle, 13 bis Boulevard Louis Martin Bret - 04100 - MANOSQUE - France.
La marque FORMESSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125658.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMESSANCE est expirée depuis le 8 octobre 2024.
FORMESSANCE, SARL - Bât. C2 Résidence Fontbelle, 13 bis Boulevard Louis Martin Bret - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 790094957
FORMESSANCE, Mme JAMBU Sylvie - Bât. C2 Résidence Fontbelle, 13 bis Boulevard Louis Martin Bret - 04100 - MANOSQUE - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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