Déposée le 17 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ISOSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES domicilié(e) 8, rue Albert Einstein,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 751 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Dominique FRITZ (Gérant) FORMES, TECHNOLOGIE, INNOVATION SARL domicilié(e) 8, rue Albert Einstein,25000 BESANCON - 25000 - France.
La marque ISOSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORMES, TECHNOLOGIE, INNOVATION SARL - 8, rue Albert Einstein,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 411751720
Mr. Dominique FRITZ (Gérant) FORMES, TECHNOLOGIE, INNOVATION SARL - 8, rue Albert Einstein,25000 BESANCON - 25000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32
Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373782 - Publication au BOPI 2003-07-08
Inscription le 9 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403938 - Publication au BOPI 2004-12-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Lits et sièges. Réalisation (conception) d'équipements de confort destinés aux personnes physiques, ainsi qu'à diverses applications dans le domaine du transport et de l'industrie, recherche, étude techniques et développement de tels équipements, concession de licences, de brevets dans ce domaine.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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