THEOREME
Présentation de la marque THEOREME
Déposée le 10 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) FORMES NOUVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THEOREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque THEOREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEOREME est expirée depuis le 10 juin 2002.
FORMES NOUVELLES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189102 - Publication au BOPI 1995-09-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Inscription le 6 mai 1994 - Transmission de propriété n°172231 - Publication au BOPI 1994-05-06
Inscription le 28 octobre 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°178335 - Publication au BOPI 1994-10-28
Inscription le 28 octobre 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°178335 - Publication au BOPI 1994-10-28
Inscription le 4 août 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175386 - Publication au BOPI 1994-08-04
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24