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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE
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PIERRE DE JERUSALEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE DE JERUSALEM
FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3837980
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
PIERRE DE JERUSALEM de FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE

Présentation de la marque PIERRE DE JERUSALEM

Déposée le 10 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE DE JERUSALEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE domicilié(e) 140 ZAC DE NICOPOLIS - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 587 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE domicilié(e) 140 ZAC DE NICOPOLIS - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque PIERRE DE JERUSALEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DE JERUSALEM est expirée depuis le 10 juin 2021.

FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOREMAIL , Stone Sticker , GALETS JAPONAIS , StoneSticker , NOSTRUM ZELLIJ , PETER & STONE , JERUSALEM STONE


FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE, SARL - 140 ZAC DE NICOPOLIS - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 317587038


FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE - 140 ZAC DE NICOPOLIS - 83170 - BRIGNOLES - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589866 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.