Déposée le 1 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PERFORMANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE SONOPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PERFORMANCES domicilié(e) PARC FONTAUDIN, AVENUE DESCARTES, 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 076 010 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMES ET PERFORMANCES - France.
La marque LE SONOPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORMES ET PERFORMANCES (S.A.R.L.) - PARC FONTAUDIN, AVENUE DESCARTES, 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France - SIREN 412076010
FORMES ET PERFORMANCES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Cosmétiques, Appareils et instruments pour l'interprétation, la transformation ou la régulation du courant électrique, logiciels et programmes enregistrés. Appareils d'électrothérapie destinés aux soins du visage et du corps, traitement de la peau et des tissus cellulaires, amincissement et remise en forme.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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