Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALMORAL
Formes et Fonctions

Numéro de dépôt :
922484
Date de dépôt :
30/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BALMORAL

Déposée le 30 juin 1975 par Formes et Fonctions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BALMORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Formes et Fonctions domicilié(e) (soc. à r. l.), 124, rue des Quatre-Coins, Calais (Pas-de-Calais). - France.

La marque BALMORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BALMORAL est expirée depuis le 30 juin 1985.

Formes et Fonctions a également déposé les autres marques suivantes : LUMI-CASH


Formes et Fonctions - (soc. à r. l.), 124, rue des Quatre-Coins, Calais (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;meubles, glaces, cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer);matières textiles fibreuses brutes;couvertures de lit et de table;articles textiles, en particulier tissus, y compris les tissus à mailles;articles d'habillement, notamment vêtements, survêtements et sous-vêtements tels que costumes, complets, tailleurs, vestes, pantalons pour hommes et pour femmes, jupes, robes, pull-overs, sweaters, gilets, tricots et calecons;articles de lingerie pour hommes et dames;bas, mi-bas, chaussettes, mi-chaussettes, socquettes;bottes, souliers et pantoufles;fils et filés;jeux, jouets;articles de gymnastiques et de sport;ornements et décoration pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].