Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ACTIVES
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FORMES ACTIVES, SARL

Numéro de dépôt :
3843611
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2021
Marque figurative de FORMES ACTIVES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ACTIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ACTIVES domicilié(e) Route de St Martin - 73340 - LESCHERAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 359 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMES ACTIVES domicilié(e) Route de St Martin - 73340 - LESCHERAINES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843611.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juin 2021.

FORMES ACTIVES a également déposé les autres marques suivantes : K-LICE , méloméli


FORMES ACTIVES, SARL - Route de St Martin - 73340 - LESCHERAINES - France - SIREN 340359926


FORMES ACTIVES - Route de St Martin - 73340 - LESCHERAINES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Publicité – diffusion de matériels publicitaires ;

Conception et développement de produits finis en plastique et bioplastique.