Déposée le 30 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ACTIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « K-LICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ACTIVES domicilié(e) 0 Route de St Martin - 73340 - LESCHERAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 359 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMES ACTIVES domicilié(e) 0 Route de St Martin - 73340 - LESCHERAINES - France.
La marque K-LICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORMES ACTIVES, SARL - 0 Route de St Martin - 73340 - LESCHERAINES - France - SIREN 340359926
FORMES ACTIVES - 0 Route de St Martin - 73340 - LESCHERAINES - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
– couverts en plastique et bioplastique ; accessoires pour les véhicules automobiles en plastique et bioplastique à savoir : gratte-vitre en plastique et bioplastique.
– porte-clés en plastique et bioplastique.
– articles de bureau en plastique et bioplastique à savoir : pot-à-crayon, boite à trombone, coupe-papier en plastique et bioplastique.
– accessoires pour les véhicules automobiles en plastique et bioplastique à savoir : porte-monnaie.
Produits finis en plastique et bioplastique : – récipients d'emballage en plastique et bioplastique, boites en plastique et bioplastique, jetons de chariot en plastique et bioplastique.
– pots en plastique et bioplastique ; vaisselle en plastique et bioplastique à savoir : verres, tasses en plastique et bioplastique ; accessoires pour les véhicules automobiles en plastique et bioplastique à savoir : diffuseur d'odeur.
