Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMEO
/
L'ÉCOLE DU DOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ÉCOLE DU DOS
FORMEO, SAS

Numéro de dépôt :
4282563
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2026
L\'ÉCOLE DU DOS de FORMEO

Présentation de la marque L'ÉCOLE DU DOS

Déposée le 23 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ÉCOLE DU DOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMEO domicilié(e) Centre médical Coubertin, 75 bis rue Claude Bernard - 57070 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 311 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMEO, M. GILLET Pierre domicilié(e) Centre médical Coubertin, 75 RUE Claude Bernard - 57070 - METZ - France.

La marque L'ÉCOLE DU DOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 28 35 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉCOLE DU DOS arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.


FORMEO, SAS - Centre médical Coubertin, 75 bis rue Claude Bernard - 57070 - METZ - France - SIREN 750311276


FORMEO, M. GILLET Pierre - Centre médical Coubertin, 75 RUE Claude Bernard - 57070 - METZ - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 14 avril 2017 - Rejet partiel n°698394 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

DVD ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments médicaux ; appareils de massage ;

Appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ;

Gestion de fichiers informatiques.

Assistance médicale ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.