Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPRIMER SA TRACE
FORMENTREPRENDRE SARL

Numéro de dépôt :
96626489
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2006

Présentation de la marque IMPRIMER SA TRACE

Déposée le 20 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMENTREPRENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPRIMER SA TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMENTREPRENDRE domicilié(e) 8, rue de l'Est, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 001 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul BERROU - France.

La marque IMPRIMER SA TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPRIMER SA TRACE est expirée depuis le 20 mai 2006.


FORMENTREPRENDRE SARL - 8, rue de l'Est, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 329001465


Jean-Paul BERROU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Edition de livres, de revues