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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORME ET LOISIRS
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ATRIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATRIUM
FORME ET LOISIRS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94538949
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque ATRIUM

Déposée le 27 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORME ET LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « ATRIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORME ET LOISIRS domicilié(e) Aux Clozailles, 71680 VINZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 996 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE Monsieur VINTEJOUX - France.

La marque ATRIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATRIUM est expirée depuis le 27 septembre 2004.


FORME ET LOISIRS S.A.R.L. - Aux Clozailles, 71680 VINZELLES - France - SIREN 387996267


FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE Monsieur VINTEJOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Jeux et jouets - Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes - Décoration pour arbres de Noël - Spas: bains bouillonnant composé de cuve en acrylique de différentes couleurs, d'une ligne de jets, d'une ligne d'air, d'une palettre technique avec pompes, pompe de filtration, pompe pour les hydrojets, circuits d'air pulsé, réchauffeur, filtre à cartouche, armoire électrique, horloge et entourage bois avec escalier pour les spas portables - Matériel de remise en forme, de relaxation et de détente.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].