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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORME et LIGNE
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MINCI - DIET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINCI - DIET
FORME et LIGNE, SARL

Numéro de dépôt :
3041743
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020

Présentation de la marque MINCI - DIET

Déposée le 19 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORME et LIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINCI - DIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORME et LIGNE domicilié(e) 1, rue de SEREZ - 27220 - SEREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 655 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LARUELLE Pascal, Sarl Forme et Ligne domicilié(e) 1, rue de SEREZ - 27220 - SEREZ - France.

La marque MINCI - DIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINCI - DIET est expirée depuis le 19 juillet 2020.

FORME et LIGNE a également déposé les autres marques suivantes : PROTI-BIEN-ETRE , VITALIGO-FORM


FORME et LIGNE, SARL - 1, rue de SEREZ - 27220 - SEREZ - France - SIREN 433655024


LARUELLE Pascal, Sarl Forme et Ligne - 1, rue de SEREZ - 27220 - SEREZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Inscription le 26 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318802 - Publication au BOPI 2001-03-26

Inscription le 4 juin 2007 - Concession de licence n°455295 - Publication au BOPI 2007-06-04

Inscription le 4 juin 2007 - Résiliation de licence n°455294 - Publication au BOPI 2007-06-04

Inscription le 6 août 2001 - Concession de licence n°328008 - Publication au BOPI 2001-08-06

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2010 n°2443732 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-11

Substances diététiques à usage médical Protéines diététiques pour l'alimentation humaine.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.