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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) forme altitude
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forme altitude
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

forme altitude
forme altitude, sarl

Numéro de dépôt :
4043265
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2023
forme altitude de forme altitude

Présentation de la marque forme altitude

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) forme altitude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « forme altitude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) forme altitude domicilié(e) 2 rue mortillet - 38000 - grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 274 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. tiphaine jacquet domicilié(e) 25 ch des avettes - 38330 - montbonnot - France.

La marque forme altitude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque forme altitude est expirée depuis le 28 octobre 2023.


forme altitude, sarl - 2 rue mortillet - 38000 - grenoble - France - SIREN 793274069


Mme. tiphaine jacquet - 25 ch des avettes - 38330 - montbonnot - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.