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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMATIONS ET SERVICES POUR L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
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FORSEAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORSEAD
FORMATIONS ET SERVICES POUR L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE SAS

Numéro de dépôt :
3465977
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
FORSEAD de FORMATIONS ET SERVICES POUR L\'ENSEIGNEMENT A DISTANCE

Présentation de la marque FORSEAD

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMATIONS ET SERVICES POUR L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORSEAD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMATIONS ET SERVICES POUR L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE domicilié(e) 94 Bis Avenue Foch,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 713 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMATIONS ET SERVICES POUR L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE domicilié(e) 94 Bis Avenue Foch,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORSEAD est expirée depuis le 27 novembre 2016.


FORMATIONS ET SERVICES POUR L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE SAS - 94 Bis Avenue Foch,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France - SIREN 490713781


FORMATIONS ET SERVICES POUR L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE - 94 Bis Avenue Foch,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.