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Marques déposées par l'association loi 1901 formations de chambre des pays catalans
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Musiques et Voix en Pays Catalans Formations de Chambre des Pays Catalans FCPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musiques et Voix en Pays Catalans Formations de Chambre des Pays Catalans FCPC
formations de chambre des pays catalans, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4074852
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2024
Musiques et Voix en Pays Catalans Formations de Chambre des Pays Catalans FCPC de formations de chambre des pays catalans

Présentation de la marque Musiques et Voix en Pays Catalans Formations de Chambre des Pays Catalans FCPC

Déposée par voie électronique le 10 mars 2014 par l'association loi 1901 formations de chambre des pays catalans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Musiques et Voix en Pays Catalans Formations de Chambre des Pays Catalans FCPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 formations de chambre des pays catalans domicilié(e) Les hauts de Céret, 20 allée de font grosse - 66400 - Céret - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 814 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, formations de chambre des pays catalans domicilié(e) Les hauts de Céret, 20 allée de font grosse - 66400 - Céret - France.

La marque Musiques et Voix en Pays Catalans Formations de Chambre des Pays Catalans FCPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musiques et Voix en Pays Catalans Formations de Chambre des Pays Catalans FCPC est expirée depuis le 10 mars 2024.

formations de chambre des pays catalans a également déposé les autres marques suivantes : Automne Musical en Vallespir Bâtisseur de Festival


formations de chambre des pays catalans, association loi 1901 - Les hauts de Céret, 20 allée de font grosse - 66400 - Céret - France - SIREN 498814763


formations de chambre des pays catalans - Les hauts de Céret, 20 allée de font grosse - 66400 - Céret - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.