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Marques déposées par la société FORMATION ET ORGANISATION DU CONTROLE DES ACCIDENTS (FORCA
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FORCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCA
FORMATION ET ORGANISATION DU CONTROLE DES ACCIDENTS (FORCA)

Numéro de dépôt :
3086241
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2011

Présentation de la marque FORCA

Déposée le 2 mars 2001 par la société FORMATION ET ORGANISATION DU CONTROLE DES ACCIDENTS (FORCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la société FORMATION ET ORGANISATION DU CONTROLE DES ACCIDENTS (FORCA domicilié(e) S.A.R.L., 29, AVE GAMBETTA, 34110 MIREVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 324 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCA - France.

La marque FORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCA est expirée depuis le 2 mars 2011.


FORMATION ET ORGANISATION DU CONTROLE DES ACCIDENTS (FORCA) - S.A.R.L., 29, AVE GAMBETTA, 34110 MIREVAL - France - SIREN 351324439


FORCA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Formation des adultes et formation continue pour la prévention des accidents.