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Marques déposées par l'association loi 1901 Formation Enfance GRAPE
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GRAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPE
Association Formation Enfance GRAPE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3932732
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/07/2022
GRAPE de Formation Enfance GRAPE

Présentation de la marque GRAPE

Déposée le 9 juillet 2012 par l'association loi 1901 Formation Enfance GRAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Formation Enfance GRAPE domicilié(e) 27 rue des Bluets - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 449 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Formation Enfance GRAPE, M. Philippe Petry domicilié(e) 27 rue des Bluets - 75011 - Paris - France.

La marque GRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPE est expirée depuis le 9 juillet 2022.

Formation Enfance GRAPE a également déposé les autres marques suivantes : La lettre de l'enfance et de l'adolescence - Revue du GRAPE


Association Formation Enfance GRAPE, Association Loi 1901 - 27 rue des Bluets - 75011 - Paris - France - SIREN 341449981


Association Formation Enfance GRAPE, M. Philippe Petry - 27 rue des Bluets - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.