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Marques déposées par l'association loi 1901 FORMATEURS DE SANTE ASSOCIES
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FSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FSA
FORMATEURS DE SANTE ASSOCIES ASSOCIATION LOI 1901
Jean-Michel Mrozovski

Numéro de dépôt :
3349595
Date de dépôt :
30/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2015
FSA de FORMATEURS DE SANTE ASSOCIES

Présentation de la marque FSA

Déposée le 30 mars 2005 par l'association loi 1901 FORMATEURS DE SANTE ASSOCIES et Jean-Michel Mrozovski auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Les déposants sont l'association loi 1901 FORMATEURS DE SANTE ASSOCIES - France et Jean-Michel Mrozovski domicilié(e) 1, rue des Vertugadins, Parc d'Alembert,92190 MEUDON - 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel Mrozovski Formateurs de Santé Associés domicilié(e) 1, rue des Vertugadins, Parc d'Alembert,92190 MEUDON - 92190 - France.

La marque FSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FSA est expirée depuis le 30 mars 2015.


FORMATEURS DE SANTE ASSOCIES ASSOCIATION LOI 1901 - France

Jean-Michel Mrozovski - 1, rue des Vertugadins, Parc d'Alembert,92190 MEUDON - 92190 - France


Jean-Michel Mrozovski Formateurs de Santé Associés - 1, rue des Vertugadins, Parc d'Alembert,92190 MEUDON - 92190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

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