Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T i Transac'immo
FORMAT + INFORMATIQUE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1753015
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
29/11/1999
T i Transac\'immo de FORMAT + INFORMATIQUE

Présentation de la marque T i Transac'immo

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMAT + INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « T i Transac'immo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMAT + INFORMATIQUE domicilié(e) 42 rue Paul Claudel, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMAT + INFORMATIQUE (S.A.R.L.) - France.

La marque T i Transac'immo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T i Transac'immo est expirée depuis le 29 novembre 1999.


FORMAT + INFORMATIQUE (S.A.R.L.) - 42 rue Paul Claudel, 91000 EVRY - France


FORMAT + INFORMATIQUE (S.A.R.L.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Progiciel de transaction immobilière en particulier : gestion des biens à vendre, gestion des acheteurs, gestion des archives, information vendeurs, édition automatique des actes, financement (plan), publicité, (presse, vitrine), gestion des négociateurs. statistiques, ratios divers. Connection. Télématique pour interrogation du fichier par clients. Imagerie (visualisation des biens).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.