Déposée le 2 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMAT CAFE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Café&cetera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMAT CAFE domicilié(e) 18 Allée Pierre Sémard - 09200 - SAINT GIRONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 705 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme ANGELIER Myriam domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque Café&cetera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café&cetera arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.
FORMAT CAFE, SARL - 18 Allée Pierre Sémard - 09200 - SAINT GIRONS - France - SIREN 334705647
SCP BBLM, Mme ANGELIER Myriam - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Café, thé, cacao, infusions, sucre, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de vente au détail des produits suivants : café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; matériel hôtelier, à savoir machines à café professionnelles et domestiques, percolateurs, matériels pour cuisines professionnelles, laves verres, laves vaisselle, armoires et tables réfrigérées, machines à glaçons, appareils de cuisson, systèmes de traitement des fumées ; appareils de distribution automatique de boissons chaudes ou froides, appareils de distribution automatique de snacking, machines à café de bureau ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Installation, entretien et réparation de machines.
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