Déposée le 15 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMASPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « FORMA SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMASPORT domicilié(e) 80 RUE D'ALSACE,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 078 996 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMASPORT Monsieur BERTRAND VIO domicilié(e) 80 RUE D'ALSACE,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.
La marque FORMA SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMA SPORT est expirée depuis le 15 mars 2012.
FORMASPORT a également déposé les autres marques suivantes : FormaSPORT
FORMASPORT SARL - 80 RUE D'ALSACE,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 424078996
FORMASPORT Monsieur BERTRAND VIO - 80 RUE D'ALSACE,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Appareils et instruments d'enseignement Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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