Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORMATIO+ Formation à distance
FORMASO, SAS

Numéro de dépôt :
4249918
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2026
FORMATIO+ Formation à distance de FORMASO

Présentation de la marque FORMATIO+ Formation à distance

Déposée le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FORMATIO+ Formation à distance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMASO domicilié(e) 1 rue Maurice Edgar Coindreau - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 041 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMASO, Mme LOTTE DUBROCA Karine domicilié(e) 1 rue Maurice Edgar Coindreau - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque FORMATIO+ Formation à distance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATIO+ Formation à distance arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

FORMASO a également déposé les autres marques suivantes : RECRUT V PLACEMENT & COMPETENCES , DO YOU SPEAK ENGLISH ? , ESA L'Ecole Supérieure de l'Alternance , ESA ECOLE SUPERIEURE DE L'APPRENTISSAGE , COFAE UNE FORMATION, UN EMPLOI , IFMS UNE PREPARATION POUR UN METIER , PHARE FORMATION ACTIONS RESULTATS


FORMASO, SAS - 1 rue Maurice Edgar Coindreau - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 449041219


FORMASO, Mme LOTTE DUBROCA Karine - 1 rue Maurice Edgar Coindreau - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 28 juin 2016 - Retrait partiel n°672756 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; location de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS).