ESA L'Ecole Supérieure de l'Alternance
Présentation de la marque ESA L'Ecole Supérieure de l'Alternance
Déposée par voie électronique le 5 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESA L'Ecole Supérieure de l'Alternance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESA L'Ecole Supérieure de l'Alternance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA L'Ecole Supérieure de l'Alternance arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.
FORMASO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09