Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMASCIENCE
FORMASCIENCE SARL

Numéro de dépôt :
3370789
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
FORMASCIENCE de FORMASCIENCE

Présentation de la marque FORMASCIENCE

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMASCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMASCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMASCIENCE domicilié(e) 33 rue Louis Scocard,914010 ORSAY - 914010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 204 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FOOS-PASSILLY domicilié(e) 33 rue Louis Scocard,91400 ORSAY - 91400 - France.

La marque FORMASCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMASCIENCE est expirée depuis le 11 juillet 2015.

FORMASCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FORMASCIENCE


FORMASCIENCE SARL - 33 rue Louis Scocard,914010 ORSAY - 914010 - France - SIREN 381204742


Madame FOOS-PASSILLY - 33 rue Louis Scocard,91400 ORSAY - 91400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

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