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Marques déposées par l'association loi 1901 FORMAPOSTE Méditerranée
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FORMAPOSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMAPOSTE
FORMAPOSTE Méditerranée Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3314439
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014
FORMAPOSTE de FORMAPOSTE Méditerranée

Présentation de la marque FORMAPOSTE

Déposée le 20 septembre 2004 par l'association loi 1901 FORMAPOSTE Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMAPOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FORMAPOSTE Méditerranée domicilié(e) 8 Rue Sainte Barbe,13232 MARSEILLE CEDEX 01 - 13232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 632 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BONNETON DIRECTION EXECUTIVE DE LA POSTE domicilié(e) 19 Rue Henri Barbusse,13020 MARSEILLE CEDEX - 13020 - France.

La marque FORMAPOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMAPOSTE est expirée depuis le 20 septembre 2014.

FORMAPOSTE Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : Vivez l'apprentissage autrement , FORMAPOSTE MEDITERRANEE , FORMAPOSTE MEDITERRANEE


FORMAPOSTE Méditerranée Association Loi 1901 - 8 Rue Sainte Barbe,13232 MARSEILLE CEDEX 01 - 13232 - France - SIREN 408632941


Bernard BONNETON DIRECTION EXECUTIVE DE LA POSTE - 19 Rue Henri Barbusse,13020 MARSEILLE CEDEX - 13020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Education, formation en alternance aux métiers de La Poste (diplômes préparés : CAP tri acheminement distribution, DUT techniques de commercialisation, BTS banque, BTS force de vente, mention complémentaire services financiers, maîtrise en sciences de gestion…).