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Marques déposées par FORMANOT AFNA
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FORMANOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORMANOT
FORMANOT AFNA

Numéro de dépôt :
4576466
Date de dépôt :
22/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2029
FORMANOT de FORMANOT AFNA

Présentation de la marque FORMANOT

Déposée par voie électronique le 22 août 2019 par FORMANOT AFNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est FORMANOT AFNA domicilié(e) 6 Place de l'Airette - 07200 - AUBENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMANOT, Madame Patricia REYNAUD domicilié(e) 6 Place de l'Airette - 07200 - AUBENAS - France.

La marque FORMANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMANOT arrivera à expiration en date du 22 août 2029.


FORMANOT AFNA - 6 Place de l'Airette - 07200 - AUBENAS - France


FORMANOT, Madame Patricia REYNAUD - 6 Place de l'Airette - 07200 - AUBENAS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

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