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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMANOR dont le siège social est fixé au 49 rue du Capitaine Frémicourt
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FORMANOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMANOR
S.A.R.L. FORMANOR dont le siège social est fixé au 49 rue du Capitaine Frémicourt

Numéro de dépôt :
94532089
Date de dépôt :
02/08/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2004

Présentation de la marque FORMANOR

Déposée le 2 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMANOR dont le siège social est fixé au 49 rue du Capitaine Frémicourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMANOR dont le siège social est fixé au 49 rue du Capitaine Frémicourt domicilié(e) 59133 PHALEMPIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 616 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry de SWARTE - France.

La marque FORMANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMANOR est expirée depuis le 2 août 2004.


S.A.R.L. FORMANOR dont le siège social est fixé au 49 rue du Capitaine Frémicourt - 59133 PHALEMPIN - France - SIREN 397616182


Monsieur Thierry de SWARTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Conseil technique en informatique et formation. Conception et/ou maintenance de logiciels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.