Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FM FORMAMOD
FORMAMOD - Centre de Formation Professionnelle des Arts de la Mode - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1751098
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/1998
FM FORMAMOD de FORMAMOD - Centre de Formation Professionnelle des Arts de la Mode

Présentation de la marque FM FORMAMOD

Déposée le 27 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMAMOD - Centre de Formation Professionnelle des Arts de la Mode auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FM FORMAMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMAMOD - Centre de Formation Professionnelle des Arts de la Mode domicilié(e) 79 avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BREGE - France.

La marque FM FORMAMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FM FORMAMOD est expirée depuis le 27 juillet 1998.


FORMAMOD - Centre de Formation Professionnelle des Arts de la Mode - S.A.R.L. - 79 avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France


M. BREGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

Ecole de coupe et couture, formation professionnelle et continue d'adultes. Textile, cuirs et peaux, fourrure; Tous articles dérivant de l'écoles à savoir : articles chaussants

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.