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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMALEARNING
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pédagogie responsive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pédagogie responsive
FORMALEARNING, SAS

Numéro de dépôt :
4114249
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2024
pédagogie responsive de FORMALEARNING

Présentation de la marque pédagogie responsive

Déposée le 29 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMALEARNING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « pédagogie responsive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMALEARNING domicilié(e) 101 RUE DE SEVRES - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMALEARNING, Mme PICARD MARIE DOMINIQUE domicilié(e) 101 RUE DE SEVRES - 75006 - PARIS - France.

La marque pédagogie responsive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pédagogie responsive est expirée depuis le 29 août 2024.

FORMALEARNING a également déposé les autres marques suivantes : FORMALEARNING


FORMALEARNING, SAS - 101 RUE DE SEVRES - 75006 - PARIS - France


FORMALEARNING, Mme PICARD MARIE DOMINIQUE - 101 RUE DE SEVRES - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.