Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Learning Intelligence
Formaeva, SAS

Numéro de dépôt :
3871649
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
Learning Intelligence de Formaeva

Présentation de la marque Learning Intelligence

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Formaeva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Learning Intelligence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Formaeva domicilié(e) 24 boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 626 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Formaeva domicilié(e) 24 boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque Learning Intelligence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Learning Intelligence est expirée depuis le 2 novembre 2021.

Formaeva a également déposé les autres marques suivantes : SPRED , FORMAEVA EVALUER POUR MIEUX FORMER


Formaeva, SAS - 24 boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France - SIREN 484626627


Formaeva - 24 boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement d'adresse n°613863 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.