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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMACTIV BOUTIQUE
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FORMACTIV SPORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORMACTIV SPORT
FORMACTIV BOUTIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
4240029
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2026
FORMACTIV SPORT de FORMACTIV BOUTIQUE

Présentation de la marque FORMACTIV SPORT

Déposée le 13 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMACTIV BOUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FORMACTIV SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMACTIV BOUTIQUE domicilié(e) 1 AVENUE DU STADE - 63200 - RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 337 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMACTIV BOUTIQUE, M. LAZAAR NEROUDDINE domicilié(e) 1 AVENUE DU STADE - 63200 - RIOM - France.

La marque FORMACTIV SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMACTIV SPORT arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.


FORMACTIV BOUTIQUE, SAS - 1 AVENUE DU STADE - 63200 - RIOM - France - SIREN 794337436


FORMACTIV BOUTIQUE, M. LAZAAR NEROUDDINE - 1 AVENUE DU STADE - 63200 - RIOM - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 28 juin 2016 - Retrait partiel n°672792 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°687047 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Cosmétiques ;

Emplâtres.