Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMULAGE
FORMACTIF SIMULAGE, SARL

Numéro de dépôt :
3809642
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2021
SIMULAGE de FORMACTIF SIMULAGE

Présentation de la marque SIMULAGE

Déposée le 24 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMACTIF SIMULAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMULAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMACTIF SIMULAGE domicilié(e) 1291 AVENUE DE CAMARGUE - 30240 - LE GRAU DU ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMACTIF SIMULAGE domicilié(e) 1291 AVENUE DE CAMARGUE - 30240 - LE GRAU DU ROI - France.

La marque SIMULAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMULAGE est expirée depuis le 24 février 2021.


FORMACTIF SIMULAGE, SARL - 1291 AVENUE DE CAMARGUE - 30240 - LE GRAU DU ROI - France


FORMACTIF SIMULAGE - 1291 AVENUE DE CAMARGUE - 30240 - LE GRAU DU ROI - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ;

Éducation ; formation.