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Marques déposées par FORMACONSEILS OCCITANIE
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FormaE.CLEAN CENTRE DE FORMATION DES METIERS DELA E.CIGARETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FormaE.CLEAN CENTRE DE FORMATION DES METIERS DELA E.CIGARETTE
FORMACONSEILS OCCITANIE
ESMOKECLEAN

Numéro de dépôt :
4474229
Date de dépôt :
03/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2028
FormaE.CLEAN CENTRE DE FORMATION DES METIERS DELA E.CIGARETTE de FORMACONSEILS OCCITANIE

Présentation de la marque FormaE.CLEAN CENTRE DE FORMATION DES METIERS DELA E.CIGARETTE

Déposée par voie électronique le 3 août 2018 par FORMACONSEILS OCCITANIE et ESMOKECLEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FormaE.CLEAN CENTRE DE FORMATION DES METIERS DELA E.CIGARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Les déposants sont FORMACONSEILS OCCITANIE domicilié(e) 8 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France et ESMOKECLEAN domicilié(e) 56 Route de paris - 31150 - FENOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESMOKECLEAN, Monsieur ERIC FOSSAT domicilié(e) 56 route de paris - 31150 - FENOUILLET - France.

La marque FormaE.CLEAN CENTRE DE FORMATION DES METIERS DELA E.CIGARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FormaE.CLEAN CENTRE DE FORMATION DES METIERS DELA E.CIGARETTE arrivera à expiration en date du 3 août 2028.


FORMACONSEILS OCCITANIE - 8 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France

ESMOKECLEAN - 56 Route de paris - 31150 - FENOUILLET - France


ESMOKECLEAN, Monsieur ERIC FOSSAT - 56 route de paris - 31150 - FENOUILLET - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

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