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Marques déposées par FORMACOMPOST
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CULBUTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULBUTO
FORMACOMPOST

Numéro de dépôt :
4493683
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
CULBUTO de FORMACOMPOST

Présentation de la marque CULBUTO

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par FORMACOMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULBUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est FORMACOMPOST domicilié(e) Nyon - Ourouër Vaux d'Amognes - 58130 - GUERIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Bruno VUILLERMOZ domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CULBUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULBUTO arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.


FORMACOMPOST - Nyon - Ourouër Vaux d'Amognes - 58130 - GUERIGNY - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Bruno VUILLERMOZ - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Machines de compostage ; composteurs de déchets organiques à usage privé ; composteurs de déchets organiques à usage collectif ;

Bacs à compost et récipients de compostage en matériaux non métalliques.