Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGY
Formac-France SARL

Numéro de dépôt :
3194932
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
20/11/2012
ENERGY de Formac-France

Présentation de la marque ENERGY

Déposée le 20 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Formac-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Formac-France domicilié(e) 7 rue des Artisans,67550 VENDENHEIM - 67550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMAC A l'attention de M Ben GAYER domicilié(e) 7 rue des Artisans,67550 VENDENHEIM - 67550 - France.

La marque ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGY est expirée depuis le 20 novembre 2012.

Formac-France a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Formac , ProNitron , CYBERVIEW , PLUSCOM


Formac-France SARL - 7 rue des Artisans,67550 VENDENHEIM - 67550 - France


FORMAC A l'attention de M Ben GAYER - 7 rue des Artisans,67550 VENDENHEIM - 67550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Inscription le 26 octobre 2010 - Concession de licence n°534469 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-26

Inscription le 26 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534468 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-26

Inscription le 26 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534467 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-26

- Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels. - Communication par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique. Service d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique. - Recherche de nouveaux produits. Etudes de projets technologiques : élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.