Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.GestARL
FORMA-SUP Ain Rhône Loire, Association

Numéro de dépôt :
3751579
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/07/2020
E.GestARL de FORMA-SUP Ain Rhône Loire

Présentation de la marque E.GestARL

Déposée le 6 juillet 2010 par FORMA-SUP Ain Rhône Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « E.GestARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est FORMA-SUP Ain Rhône Loire, Association domicilié(e) 66 avenue Jean Mermoz - 69351 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet P.HENRY MICHAUD, AVOCATS domicilié(e) 131 Boulevard Stalingrad - 69624 - VILLEURBANNE - France.

La marque E.GestARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.GestARL est expirée depuis le 6 juillet 2020.


FORMA-SUP Ain Rhône Loire, Association - 66 avenue Jean Mermoz - 69351 - LYON - France


Cabinet P.HENRY MICHAUD, AVOCATS - 131 Boulevard Stalingrad - 69624 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.