FORMA BTP, Société à resposabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
4055163
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2023
Présentation de la marque FORMA BTP
Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par la société FORMA BTP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FORMA BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la société FORMA BTP domicilié(e) 2 bis rue Nicolas Sicard - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 171 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme. Géraldine MICHEL domicilié(e) 50 rue Joannès Carret, CS99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.
La marque FORMA BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055163.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMA BTP est expirée depuis le 17 décembre 2023.
FORMA BTP, Société à resposabilité limitée à associé unique - 2 bis rue Nicolas Sicard - 69005 - LYON - France - SIREN 504171687
Cabinet FIDAL, Mme. Géraldine MICHEL - 50 rue Joannès Carret, CS99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie ;
Services d'enseignement, d'éducation et de formation ; formation et enseignement par correspondance ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de stages pratiques ; organisation de sessions de validation et de certification professionnelle (formation) ; épreuves pédagogiques ; informations en matière d'éducation ou de formation ; orientation professionnelle (bilans professionnels, conseils en matière d'éducation, de formation ou d'enseignement) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons et séminaires ; formations dispensées dans le cadre de séminaires ; diffusion de documents ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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