Déposée le 15 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORM & TISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORM & TISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORM & TISS domicilié(e) Z.A. LE MASSON JACQUET,43290 MONT FAUCON EN VELAY - 43290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 400 386 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRICK VULIN FORM & TISS domicilié(e) Z.A. LE MASSON JAQUET,43290 MON FAUCON EN VELAY - 43290 - France.
La marque FORM & TISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM & TISS est expirée depuis le 15 avril 2014.
FORM & TISS SARL - Z.A. LE MASSON JACQUET,43290 MONT FAUCON EN VELAY - 43290 - France - SIREN 457400386
PIERRICK VULIN FORM & TISS - Z.A. LE MASSON JAQUET,43290 MON FAUCON EN VELAY - 43290 - France
Inscription le 9 août 2004 - retrait partiel n°397385 - Publication au BOPI 2004-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Coques thermoformées plastique (produits semis finis). Boîtes en plastique. Boîtes en tissus.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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