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Marques déposées par Form'Ovale
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Form'Ovale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Form'Ovale
Form'Ovale

Numéro de dépôt :
4503968
Date de dépôt :
28/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2028
Form\'Ovale de Form\'Ovale

Présentation de la marque Form'Ovale

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par Form'Ovale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Form'Ovale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est Form'Ovale domicilié(e) 7 Rue des Eucalyptus - 56860 - SENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Form'Ovale, Monsieur Johann Gruyer domicilié(e) 7 Rue des Eucalyptus - 56860 - SENE - France.

La marque Form'Ovale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Form'Ovale arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.


Form'Ovale - 7 Rue des Eucalyptus - 56860 - SENE - France


Form'Ovale, Monsieur Johann Gruyer - 7 Rue des Eucalyptus - 56860 - SENE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences.